Patrice Donnart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrice DONNART
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
d) Représentants des organisations de producteurs
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000025626989
(source JORF)
nomination
04 Avril 2012
04/04/2012
De:
Patrice DONNART
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020782519
(source JORF)
nomination
24 Juin 2009
24/06/2009
De:
Patrice DONNART
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020703855
(source JORF)
nomination
07 Juin 2009
07/06/2009
